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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1)  Les  bâches sont des articles destinés à … ou accessoires du même genre .         L'expression tentes s'étend également aux auvents pour caravanes qui se …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… ces éléments non métalliques sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs … Sc 21 Assimilé aux métaux de terres rares (n° 28.05). Sélénium............ Se 34 Elément non métallique … des pâtes de bois. Désinfectant et antiseptique, il sert à la stérilisation (verdunisation) des eaux. Enfin, il …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non … lesdits appareils.  Présentés isolément, ils sont classés selon leur nature. PARTIES Sous réserve des dispositions … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… 72.02 ‑ Ferro-alliages.               - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone … le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de fer servant de dissolvant par rapport aux quantités plus fortes … par un procédé spécial, comme pulpe dans les procédés de séparation gravimétrique (flottation sélective) des minerais …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… compris les voitures du type "break" et les voitures de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions … voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en … matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( Section XVII, généralement) et les pneumatiques usagés non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… d'usinage); b)  utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une … exécutant une opération d'usinage à l'aide d'un seul outil ou de plusieurs outils travaillant simultanément … des n ° s 84.59 à 84.61  conformément à la Note 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… imprimés (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne … s'ils contiennent de la publicité ( n ° s 49.01 ou 49.02 selon le cas). 2)    Les brochures contenant le programme … de caractères ou d'images ne présente qu'une importance secondaire par rapport à leur emploi principal. c)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et revêtements … être revêtus d'impressions ou d'illustrations pour servir à des fins publicitaires ou dans les étalages, par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et … en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b)    avoir une teneur en extrait sec, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les radiateurs pour le … générateurs d'air chaud, pour le chauffage des locaux et le séchage de matières diverses (fourrages, grains, etc.) ainsi … d'air chaud destinés à chauffer les véhicules de la Section XVII. Cependant, les appareils distributeurs d'air …