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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… étriers de montage et des vis permettant à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Legal note

… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, …

Section I

Explanatory notes

… ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce … 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, … comprend les viandes en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une carcasse …

Legal note

… les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède … procédé par électrolyse , l'oxyde de zinc est dissous dans l'acide sulfurique dilué. La solution de sulfate de zinc …

Legal note

… en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les … par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est transformée en oxyde …

Legal note

… au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels … conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des … ( n° 93.06 ). d)    Les véhicules en forme de bateau pour l'amusement des enfants et autres articles ayant le …

Legal note

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels …

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