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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres … montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs … utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de la nature des cages d'appareils scientifiques, de compteurs …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ligne  : cannes à pêche de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, … autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, … grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… de rondelles, de briquettes, de billes, de grenailles, de cathodes ou d'autres formes électrodéposées. Sous ces formes … , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou … les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . Les cathodes sont des plaques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… éléments ci‑dessus. Les supports isolants sont généralement plats, mais ils peuvent également être cylindriques, … déterminé, de films métalliques et diélectriques, par évaporation sous vide, pulvérisation cathodique ou par traitement chimique. Il peut être procédé …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit … sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également … lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. Toutefois, les planeurs équipés d'un moteur …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, … également incorporer des récepteurs de système mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1)    Les … genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de … boucle pour lacer les ballons de jeux, par exemple, ronds, plats, etc.), les passe‑cordonnets et les passe‑rubans. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… d'une torsion excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres               ‑ … de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les … ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un changement de coloration des fruits. Il en est de même des fruits …

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