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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23
INN
… norvinistérone … oxogestone … promégestone … ségestérone … tigestol … tosagestin … trengestone …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
Explanatory notes
… du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1) Les extraits, essences et concentrés de café . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de café. Ils …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Explanatory notes
… produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou … n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les produits de toute espèce à … comprend les colles et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble … ou ces plaquettes. 3) Les machines à établir les tickets ou billets ( autres que celles comportant un … type des caractères utilisés. Sont comprises ici, au même titre que les machines à caractères normaux, les machines à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres …
Explanatory notes
… minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres … Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - … engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore : 3105.51 - - Contenant …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Explanatory notes
… présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …