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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement électronique incomplet , on entend un mouvement monté auquel … de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par mouvement … cas échéant, les platines supplémentaires ‑ les ponts, le rouage, la minuterie, le mécanisme de remontage et de mise à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des brosses, un peigne, des ciseaux, une pince à épiler, une lime à ongles, un miroir, un étui pour rasoir, des outils de manucure. 2)    … en tissu. La présente position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois … fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux étant animés d'un mouvement de rotation. Pour faciliter la séparation des fibres, on …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… sont des tissus à chaîne et à trame constitués par au moins trois séries de fils : des fils de chaîne et des duites … sont ceux dont les poils ou les boucles sont courts et droits, les peluches ont leurs poils ou leurs boucles plus … lorsque les poils ou les boucles de leur surface sont produits par des fils de chaîne (dits fils de chaîne de poil …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, … prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel … etc., et le sel ayant subi une préparation destinée à accroître sa siccité. 2) Le sel auquel des agents … bonne fluidité ont été ajoutés. 3) Le sel dénaturé par tous procédés. 4) Le chlorure de sodium résiduaire, notamment …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on … notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et utilisés notamment dans le … de parapluies ou de parasols ( n°  66.03 ). b)    Les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position … être présentés à l'état frais ou avoir été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou … sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) b)    Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( …