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Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)    Les papiers … du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés … cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches alternées de feuilles ondulées et de feuilles …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

…        La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de … La cire de tourbe présente des caractères physiques et chimiques analogues à ceux de la cire de lignite, mais elle …           a)  Les cires artificielles obtenues en modifiant chimiquement la cire de lignite ou d'autres cires minérales. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… synthèse qui : -    ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que les pierres … un moyen quelconque (agglomération et pressage ou fusion au chalumeau le plus souvent) à partir de débris de pierres … le soumet à des pressions mécaniques, d'être le siège de charges électriques dont la tension varie en fonction des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de … première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier … de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris … que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes montées sur charnières ou les portes coulissantes des types utilisés …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… 2  :             5212.11 ‑ ‑ Ecrus             5212.12 ‑ ‑ Blanchis             5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 … ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - … pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les pois à vache (y compris la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( … ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)    Les pois chiches. 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. …