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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations … ou grilles à gravier ou à terre, reposant sur le sol, qui relèvent généralement du n° 73.26 ). b)    Les simples … en règle générale, dans la même position que la machine à laquelle ils sont exclusivement ou principalement destinés ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 85.08 - Aspirateurs.               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance … soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ Autres, y … sont notamment inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, … n° 05.04 , y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… vinyle, et les copolymères d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du … les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… des parties à point de gaze et des parties tissées selon d'autres armures, quelle que soit l'importance, en surface, de chacune des … autres tissus des Chapitres 50 à 55 , les broderies, les dentelles, les tulles ou même les tissus à mailles nouées du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant … Les câbles étirés conservent toujours une certaine élasticité, mais ils se rompent normalement bien avant … les conditions prévues en A), B) et C) ci‑dessus quel que soit le titre total ou de filaments synthétiques …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles … etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent également de la présente position, les ouates et …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… 3 Il existe donc sur toute la largeur du tapis une série de tels noeuds ou points juxtaposés, indépendants les uns des … rangées de points plus réguliers et par leurs lisières parallèles. Les fils de poil sont le plus souvent en laine … sans faire le tour complet de tout ou partie d'entre eux, relèvent du n° 57.02 (voir Fig. 4 et 5 à cette position). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les … de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …