WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … Les fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe … ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, … ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. … coupe‑boulons, emporte‑pièce et outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) Limes, … que les limes rotatives ( n° 82.07 ). b) Les limes à ongles et les pinces (ou ciseaux) à ongles ( n° 82.14 ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, … par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement … par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …
Explanatory notes
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à … bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, …
Classification opinions
… d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis … : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments de montage du système de jeux de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles …
Classification opinions
… servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou …