… de tabac ou de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans le mélange. 2) Les cigarettes contenant du tabac . … ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de produits expressément conçus pour …
… pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de … partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à … cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses …
… chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents … notamment : 1) Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, …
… et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et … leur caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures …
… etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C) Parmi les autres résidus des …
… acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées ayant subi la fermentation … , incolore à l'état naturel. 4) Les vinaigres de grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de …
… de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de … céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de l'extraction de l'huile contenue dans le son de riz. Certains tourteaux et autres résidus solides ( tourteaux de …
… ( Phaseolus ou Vigna angularis ) 0713.33 ‑ ‑ Haricots communs ( Phaseolus vulgaris ) 0713.34 ‑ ‑ Pois Bambara … ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, secs et écossés, … graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à …
… botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à les enrouler et à les sécher. Dans la préparation du thé noir, les feuilles sont roulées … fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé …
… Déchets et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la … tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène consiste essentiellement à transformer les minerais en oxyde de molybdène par des …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
