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Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne …

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