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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… fils de diverses couleurs             5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des … ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du Chapitre 30).      Cette position comprend également les shampooings contenant …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le … couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non … ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum … ils sont présentés sous forme de graines à ensemencer, ces produits sont à classer au n° 12.09 . Dans les autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non … la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois … blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont l'incombustibilité et …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… obtenue en une farine, en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. … par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés sur eux‑mêmes (l'acide … aux produits chimiques, notamment aux hydrocarbures, aux cétones et aux esters aromatiques et aliphatiques. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en … mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien renforcées de métal ou autres matières.  Elles peuvent être …