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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité … des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui … sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement … de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises … ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les chicorées … ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et racines de chicorée …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant … deux des n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en … peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert … reconstitués pour routes, à l'imperméabilisation ou à la préparation d'agglomérés de houilles. Le brai légèrement …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou … à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages … ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, …