Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.33
… Autres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.39
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.84
… Autres, avec dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de … les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le … chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors être présentés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres … de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme … . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …