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Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en … en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… en une tresse de coton entourant une âme, constituée par un fil de coton garni de petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la … d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… est constitué d’eau et de cendres. Ce produit est obtenu par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à … la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à … anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… à pression fonctionnant sous une pression de 3 bars, d'une capacité de remplissage de 5 litres, muni d'un … entonnoir pour le remplissage et d'un embout réglable. Les caractéristiques physiques du pulvérisateur indiquent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie … Cette dernière est programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… électronique pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique.  Il … pompe pour son gonflage, d’un capteur mesurant la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats de …

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