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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle … un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant … le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les cavités murales, par exemple. … déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des … par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté : 50 cm, épaisseur de la nappe : 5 cm). Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de … de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… Ce sont des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de devenir des voiles finis à assembler aux jantes pour former des roues complètes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… 1. Poteaux en bois appointés présentant des profils (sections … destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du …