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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … simultanément : 1°)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être … le fait que ce dernier ne soit pas présenté en même temps n'exclut pas ces préparations de ces positions, pour autant …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution … 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le … les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de … pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le … les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de … pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        … en sont exclus les mélanges dont le caractère essentiel n'est pas conféré par les espèces mentionnées au …

Legal note

… comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       … gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… et préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou … les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations … par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de …

Legal note

… les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et … vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres … être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres … être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les … produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. …

Legal note

… ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les … produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. …

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