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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à l'air comprimé), généralement alimentés … que les engins plus lourds (tels que les dameuses) mais qui restent portables, c'est-à-dire qui peuvent, notamment en …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit … peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants … circuit à coefficient de température positif qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du court-circuit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… sels : notamment, les nucléates de sodium, de cuivre, etc . Relèvent de la présente position les composés … Le bleu de thymol (thymolsulfonephtaléine) , servant de réactif. c) Le 1,3-propanesultone . 2) Les … Il s’agit d’un analgésique opioïde synthétique. Pour relever de cette position, ces dérivés doivent comporter …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou … confondu avec le véritable cachou, extrait du catéchu, qui relève du n° 32.03 ), de manglier ou de dividivi (ou … tannants synthétiques ( n° 32.02 ). c) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Explanatory notes
… une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection … ils ne doivent pas être montés. Montés sur des outils, ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
Explanatory notes
… éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces … partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction … nombre de suspentes . Celles‑ci consistent en cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de … position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour … de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même …