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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des … les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et collés entre eux. ______________________ …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… la mœlle épinière, la peau comestible, les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par … le classement des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres … ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n °  59.11 . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, … exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à … a)    Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b)    Les résilles et filets à cheveux, en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… en oxydes de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone.  La dolomie frittée s’obtient quant à … des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui … peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une … imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c)     Le poil de Messine muni d'hameçons ou …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… leur régime propre. b)    Les harnais pour enfants ou adultes ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). c)     Les fouets, cravaches et autres articles du n ° 66.02 . …

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