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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des … pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des … (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, … de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1)    Les os et cornillons (os intérieurs des … Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, … des routes relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et … de trottoirs consistent en pierres droites ou cintrées, à section généralement rectangulaire. On range ici les pavés, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types … etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants … relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants souples pour matières …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… Les fruits du cannelier sont également compris dans cette position. ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position couvre seulement la cannelle constituée par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés … des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire … tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en matières plastiques de tubes et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts … avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, … ni autrement préparés. Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, … collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits similaires en … (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes ou baguettes de bois …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de …