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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues … boulon pour fixer le roulement sur le châssis des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour être installé sur …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium … Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des … ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé … (non chargés) de métal sont « décollés » de la cible par l'énergie cinétique (physique) des ions qui la bombardent. …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4703.11 - - …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. … poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) … des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente … des espèces bovine, ovine ou caprine. Les graisses de l'espèce bovine sont les plus importantes. Les graisses de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …