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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la … leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les … le polyamide‑6,10 et le polyamide‑6,12. On peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à … âcreté, de développer leur arôme particulier et aussi de faciliter l'enlèvement ultérieur de la coque, on provoque un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et … et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions précédentes, notamment. Les tissus fabriqués …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de … pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à … utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids … le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être pris en considération sans différenciation entre …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des … de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes … de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement pas de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. … Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits pharmaceutiques, des … savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions imperméabilisantes et comme base pour les crèmes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à … bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes équipées de stabilisateurs à petites roues latérales, généralement fixés au moyeu de la …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - Oiseaux : 0106.31 - - Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et … - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris …   Les insectes , les abeilles domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple. E)   …