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Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres … fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la … dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme masticatoire et comme produit de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… artificielles discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). b)   Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces … ( n°s 62.01 ou  62.02  généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des Considérations …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… fibranne; l'effilochage de ces produits est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des … Les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie … en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.01 ou 61.10 . -     Les vêtements sans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie … en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.02 ou 61.10 . En outre , cette position ne …

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