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Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers … ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par … de barres, de profilés ou de fils. Tous ces produits peuvent avoir subi des ouvraisons propres à chacun d'eux, …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le terme de laques ) sont les suivantes : A)   La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… le transport de passagers               - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids maximal au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres … appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur électrique incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1)    Les mannequins utilisés en couture .        Ce sont des représentations approchées du corps humain, … mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles que jonc, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en … et similaires). 2)     les bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3)     les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4)     le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc mélangé, non vulcanisé, présenté sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… en verre les verres (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… 3909.40 ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre  : 1)    Les résines aminiques       Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec … des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni garnies, les cloches … 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le …

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