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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des métaux (autres … les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations … d'usinage); b)  utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou … éléments connus, avec l'indication de leur classement. Quelques éléments, comme l'antimoine, présentent à la fois …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… de fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en … superposées, en même temps qu'on les soumet à une pression énergique par frottement ou battage. Les fibres textiles … de chaussures, d'articles d'ameublement, d'articles techniques, d'objets de fantaisie, de marteaux de pianos, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, principalement utilisés en parfumerie, à des usages … écorces, racines, tiges, feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à l'exclusion des graines et fruits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires               - … encadrées restent classées dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère … d'articles imprimés (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2)    … d'un pigment. Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. B.- …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en mettant en oeuvre du charbon … du sodium et du gaz ammoniac. Il se présente en poudres, plaques ou pâtes blanches, cristallines, hygroscopiques, … en argenture, en photographie, lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, etc. On …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… colorantes, sont généralement utilisées comme pigments. On distingue parmi elles : 1)    Les ocres jaunes, brunes, … colorantes contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 ( n ° 28.21 ). Restent toutefois compris … (SUCCIN) NATUREL; ECUME DE MER ET AMBRE RECONSTITUES, EN PLAQUETTES, BAGUETTES, BATONS, ET FORMES SIMILAIRES, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A)   Les livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en … caractères Braille ou les caractères sténographiques) et en quelque langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

…               - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 - - Autres               - Autres tours : … Ils agissent par enlèvement de métal. Ces machines se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à …

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