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Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, … de ces ouvrages; ces ferrailles sont généralement préparées selon les procédés suivants, afin de les adapter aux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES … (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par … 1 f) un ou plusieurs des éléments suivants : plomb, soufre, sélénium, tellure ou bismuth. 6) Les aciers pour roulements …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… inoxydables 7306.29 - - Autres 7306.30 - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… - - En autres polyesters               - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En cellulose régénérée … classés dans cette position.  En outre, les traitements secondaires de la surface tels que la coloration, l'impression (sous réserve de la Note 2 de la Section VII), la métallisation sous vide ne sont pas à …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains … (marbre ou autres pierres calcaires, granit, porphyre, serpentine, par exemple). Les articles en granito ou en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… non agglomérés : 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A)    Le bois de chauffage , qui se … compris dans cette position les déchets et débris de bois séparés des matériaux de construction de rebut et des débris …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les … qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, bureaux, secrétaires, bibliothèques, étagères. Viennent ensuite les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… laminage, étirage ou tréfilage, en feuilles, en barres de sections plus réduites ou en fils. Le tungstène est un métal … fragile, mais dur et résistant à la corrosion. Le tungstène sert surtout à la fabrication de filaments pour lampes à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement … chargés de simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les chronographes, les … de marine et similaires du n° 91.05 . Les chronographes servent à indiquer l'heure et, en sus, à mesurer des espaces …

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