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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de chaînette ( …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… présent Chapitre. c)    Les accessoires du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; …

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