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Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent … généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de … définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les résinates ( n° 38.06 ). …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)    Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant … cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b)    Les vêtements confectionnés en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… les fils métallisés du n°  56.05 . c)     Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres … (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). g)     Les cordes harmoniques ( n°  92.09 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… pour la fabrication de sulfate de nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants … des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de … ou de basse température ou des autres goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de … de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.43 ‑ ‑ Autres tissus de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à … jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs … La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non … on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de … dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère …

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