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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux 7315.12 ‑ ‑ Autres chaînes 7315.19 ‑ ‑ Parties … munies de parties terminales ou d'accessoires, tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, … pièces de machines dans lesquelles la chaîne ne joue qu'un rôle secondaire, telles que les chaînes à godets, à lobes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ou par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission en matières … général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous … On range également dans cette position les hélices et roues à aubes de bateaux. ______________________ …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après :        1)  Les lames pliées … peuvent être utilisés dans la fabrication, selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la farine de bois) et … obtenus par impression en surface (linoléum imprimé) ou provenir de l'emploi, au cours même de la fabrication du … classés à la présente position, qu'ils soient présentés en rouleaux de longueur indéterminée ou qu'ils soient découpés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté … doucissage en soumettant les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et … des disques munis de feutre imbibé de colcotar ou rouge d'Angleterre (oxyde de fer). Le doucissage peut …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B)   Objets pour … flacons et boîtes à poudre ( autres que ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à … médailles et médaillons ( autres que de parure) trophées, brûle-parfum. F)    Articles pour l'exercice des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes … et sacs; les cylindres (fûts d'emballage) en carton enroulé ou autrement confectionnés, même munis de cercles en … enduits et recouverts du n °  48.11 , présentés en rouleaux, destinés à la fabrication d'emballages, pliés et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et rondelles pour fermer les bocaux. 9)    Les rotors pour pompes et les moules, les manchons pour machines à traire, les articles de robinetterie, ainsi que les autres articles propres à des …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… bardots, vivants (+).               - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes … domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le …