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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles … peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis (sudanense) ou les … sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . Quand ils sont présentés sous forme de graines …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… sciage du bois, du métal, des pierres ou de toutes autres matières, utilisées par les professionnels ou dans … domestique.         Les principaux types de scies de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture bois … du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. Sont également comprises dans la présente position …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles … relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : … des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, … de tissu doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne … stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En … la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… le tartre brut prend l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il … vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une … qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une …