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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, … dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même … synthétique ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous …
Explanatory notes
… par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous … au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, … position comprend les préparations médicamenteuses, à usage interne ou externe, servant à des fins thérapeutiques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes …
Explanatory notes
… utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes … pour le transport sur de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, … communes aux chariots de la présente position, qui permettent de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres … présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou … substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les … lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal … papier) recouverts de métal de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …