… ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles … peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de …
… les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis (sudanense) ou les … sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . Quand ils sont présentés sous forme de graines …
… sciage du bois, du métal, des pierres ou de toutes autres matières, utilisées par les professionnels ou dans … domestique. Les principaux types de scies de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture bois … du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. Sont également comprises dans la présente position …
… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les …
… synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles … relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles …
… en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières - Autres : … des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à …
… par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, … de tissu doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne … stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce …
… ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans coques ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En … la fois comme masticatoire et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du …
… le tartre brut prend l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il … vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez …
… de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une … qu’ils supportent. Ces articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une …
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