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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… n °  32.12 ). b)    Les papiers sensibilisés ( n °  37.03 , généralement). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …

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