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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou … n'ont pas subi de traitements autres que la décantation, la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, des noix communes (noix du … et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement … ou du poisson vivants. 3)    Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le ravitaillement en eau, en gazole, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… . Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège … du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du … ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A)   HUILE DE TOURNESOL.        Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( … salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés … est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . L'huile de coton est utilisée …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions … de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1)    Les goudrons … s'ils ont été déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), c'est‑à‑dire partiellement distillés, de même que les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même … livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 . 3)    Les vases et autres articles en céramique. 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique … satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids n'excédant pas 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus … à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la …