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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme … de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par … constituants de farines de soja déshuilées, destinés à être ajoutés à des préparations alimentaires, et la farine de …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Explanatory notes
… (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente … pas de la nature des diatomées. Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n … produits faisant l'objet de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : … aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Explanatory notes
… alimentaires ou pharmaceutiques et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc. … Parmi les dérivés des peptones, les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus importants d'entre eux sont … bière. Leurs sels (de fer, de cuivre, etc.) trouvent leur utilisation principale en pharmacie. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… élevé, etc.) qu'il présente pour de nombreux usages, on utilise le plus souvent des agrégats de mica (micanite, … à l'aide d'un liant souple sur du papier ou du tissu, soit utilisées pour la fabrication de plaques et de bandes d'une … c'est en électrotechnique qu'il trouve sa principale utilisation, notamment dans la construction des moteurs, des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à … la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant d'utilisation. Ces divers appareils comprennent … par le nombre de pièces de monnaie introduites par l'utilisateur. Présentés isolément, les boîtiers des appareils …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.10
… Urée, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.92
… Autres fentanyls et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …