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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type … - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section III > Chapitre 15
… ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale …
Explanatory notes
… ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale … (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; …Legal note
… et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …