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Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n°  26.20 . Les déchets de cuivre de la présente … du cuivre et composées essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente … le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, … position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour … classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive relèvent du n° 89.03 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol (d'éthylglycol) … de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette … de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou … formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances … la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas … ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide de calcium), … des fibres d'épicéa. Les pâtes au bisulfite, pures ou en mélange avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre autres , pour la …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… préparations destinées à être appliquées sur les cheveux telles que les brillantines; les huiles, les pommades, les … sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du n° 33.07 . …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …

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