… dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières … et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de … devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme voulues. b) Les bobines, fusettes, …
… est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 … un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété … en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI . b) Les parties et accessoires en caoutchouc …
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, …
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins … les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des … bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et …
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et …
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et …
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