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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par … de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y … Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou … cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou être actionnée par un mécanisme à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… à partir de matières premières contenant du zinc , puis précipité sous forme d'hydroxyde ou de carbonate de zinc .  … aussi à préparer des cosmétiques. N'entrent pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de zinc ou zincite ( n° 26.08 ). b)    Les résidus de la métallurgie du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… moteur diesel, etc.). Lorsque la machine motrice fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais … générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont … (groupes convertisseurs), ou simplement reliées par des dispositifs appropriés; elles sont utilisées pour …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement … croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de … pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au chrome ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… coupe‑boulons, emporte‑pièce et outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A)   Limes, … et outils similaires , tels que les : 1)   Outils dits coupe‑tubes, coupe‑boulons, coupe‑chaînes, … sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent Chapitre). Les poils fins sont ordinairement plus moelleux … poils pour la brosserie ( n° 05.02 ) (Note 1 c) du présent Chapitre). Dans ce groupe rentrent notamment les poils de … poils grossiers pour le rembourrage). Sont exclus de cette position : a)    Les cheveux ( n° 05.01 ). b)    Les cuirs …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de fer. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …