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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement …

Legal note

… au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Legal note

… sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et … 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide … liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et … 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … de la Section XVII). Le classement d’un véhicule automobile n’est pas affecté par les opérations qui sont réalisées … destinés aux véhicules qu'il couvre, sous réserve qu' ils n'en soient pas exclus par les Notes de la Section XVII …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du … 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi … d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … électriques de prise de son et d'amplification; ils n'en restent pas moins classés dans leurs positions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les …

Legal note

… ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux … ci-après dans les Notes explicatives des positions, n'entrent pas dans le présent Chapitre : a)    Les diamants …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux …        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …

Section VII

Explanatory notes

… de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à …

Legal note

… de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

Legal note

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les … a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les … en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les … a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les … en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage …

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