… Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du … indications d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup. Les étiquettes portant tous les renseignements essentiels qu’elles sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7) …
… collants (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - … matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou … chaussettes, jarrettes et socquettes. 3) Les sous-bas, qui se placent sous les bas et servent à assurer une …
… en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée … et la caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à … restent compris dans la présente position, pour autant qu'ils conservent leur caractère de fromage. ° ° ° Note …
… tubes de fonte ou d'acier, souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le serpentin ou les tubes … jet de vapeur d'échappement. 2) Les réchauffeurs d'air , qui utilisent pareillement les gaz résiduels du foyer. Ces … de la Section XV. * * * Sont exclus de cette position, qu'ils soient destinés ou non à des chaudières à vapeur ou …
… les moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la … propulsion des engins de transport à moteur. De conception mécanique analogue à celle des moteurs à piston à allumage … utilisent des combustibles liquides lourds, tels qu'huiles lourdes de pétrole ou de goudron de houille, …
… utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique. Les principaux types de scies de cette … proprement dites par le rapport de l'épaisseur au diamètre, qui est plus faible que dans ces fraises et par leur …
… par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit noués, soit enroulés autour des fils de chaîne … puis passé sous un fil de chaîne suivant, de manière que ses deux extrémités se dressent à la surface du tapis … ou points juxtaposés, indépendants les uns des autres et masquant le plancher. Certains tapis à points noués sont …
… pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou …
… comprend : A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, … général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou … vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni …
… liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; … du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la plupart des qualités du liège naturel et notamment la propriété d'être …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
