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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », chacune mesurant 22,6 m de long, 2,9 m …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …
Classification opinions
… 1. Assortiment composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton … pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, … sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre … ou d'un costume tailleur pour femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées, souvent dénommées edamame. Elles sont vertes, mesurent environ 5 à 9 cm de long et sont destinées à … 2024 … 2. Tempeh (ou tempe), produit compact blanc qui se présente sous forme de gâteau, préparé à partir de graines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises … Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de … provoquée par une étincelle électrique. 2) Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales … objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
… Autres, contenant des antibiotiques …