… mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : … l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …
… autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la … ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
… un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une … Les ampoules en verre, présentées isolément, relèvent du n° 70.20 . …
… - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les … de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on …
… de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position ne couvre pas les ouvrages …
… cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à demeure au … ou à d'autres parties de bâtiments, dans le cas contraire, du n° 39.24 . …
… de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs … spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les couvre‑lits du n° 63.04 . c) Les articles de literie et similaires …
… vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2) Les soutanes, chasubles, … de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même genre. 4) Les vêtements spéciaux, tels que ceux …
… le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les Considérations générales du présent Chapitre). 2) Les autres instruments à cordes …
… donner des plâtres qui, mélangés à l'eau, font prise en durcissant. Pour éviter que certains plâtres ne fassent … position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre réduit en poudre impalpable pour l'apprêt de certains …
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