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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières … et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de … devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme voulues. b) Les bobines, fusettes, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 … un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété … en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la présente position : a)    Les caisses de tout genre qui, bien que …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins … les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des … bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et …

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