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Système harmonisé
Section XIII
… EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % … d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles … La présente position couvre toutes les matières argileuses naturelles, autres que le kaolin et les autres argiles … (ou disthène) et la sillimanite , silicates d'aluminium naturels anhydres, utilisés comme produits réfractaires. 4) …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes … traitée pour le filage (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5) Les … à celui employé pour le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.10
… N-Méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.20
… N-Éthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.30
… Amorces fulminantes …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.40
… Capsules fulminantes …