… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche … ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué … à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le …
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de … et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - Articles pour feux d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les …
… b) Les crayons médicamenteux (antimigraines, etc.) ( n° 30.04 ). c) Les crayons pour le maquillage ou la toilette … pour sourcils, crayons hémostatiques, par exemple) ( n°s 33.04 ou 33.07 ). d) Les craies de billards ( n° 95.04 ). …
… 85.41 ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 85.04. Cela recouvre la possibilité que les circuits intégrés à … distinctes (échangeables) qui ne relèvent pas des n°s 85.04, 85.32, 85.33, 85.41 ou de la définition des capteurs, … intégré à composants multiples (les transformateurs (n° 85.04) ou les aimants (n° 85.05), par exemple). Toutefois, les …
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets … similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position …
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble …
… ou conditionnés pour la vente au détail, relèvent du n° 30.04. 3) Les morceaux d'os , les organes et les autres tissus … le caractère de médicaments, au sens des n°s 30.03 ou 30.04 (voir les Notes explicatives de ces positions). g) … à des fins thérapeutiques ou prophylactiques ( n° 35.04 ). h) Les enzymes ( n° 35.07 ). …
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des …
… du dressage, avec les cloches dressées, classées au n° 65.04 . Ces dernières ont acquis par le dressage, une … précisions, se reporter à la Note explicative dun° 65.04). Le blanchiment, la teinture, l'ébarbage des pointes ou … la teinture ou le blanchiment. Relèvent également du n° 65.04 les chapeaux consistant en cloches (tressées ou faites …
… pâtes de cellulose à la soude ou au sulfate relèvent du n° 38.04 ; on peut en extraire la soude caustique, ainsi que le … de solutions de chlorure de potassium naturel du n° 31.04. On extrait aussi la potasse caustique par action du lait …
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