Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou … les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes …
Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le … seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles … microbienne même usagées. CONSIDERATIONS GENERALES D'une manière générale, ce Chapitre comprend les charbons et …Legal note
… seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux … on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …
Classification opinions
… sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un … cm, 55 cm ou 66 cm. Pour chacune de ces versions, le poids maximal recommandé de l'utilisateur est de 45 kg, 70 kg et …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne … non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles … Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par …Legal note
… articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les … non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … plates‑formes ou chariots ne constituant pas du véritable matériel roulant de chemins de fer, les appareils … tirer ou pousser d’autres engins, véhicules ou charges, mais équipés à la manière des tracteurs agricoles, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques … qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1 > 8450.11
… Machines entièrement automatiques …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.24
… Turbots (Psetta maxima) …