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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, … et articles similaires en matières à tresser tissés ou parallélisés à plat, même finis (nattes, paillassons et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus … de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs … ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles ‑ …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …