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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, … du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % … du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % …

Legal note

… peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, … du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % … du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

…      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant … ). 2)    Soit qu'elles spécifient certaines ouvraisons admises en sus de celles fixées par la Note 1 précitée, par …

Legal note

…      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   … 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la … sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, …

Legal note

… photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   … 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la … sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

INN

… de darotropium … chlorure de datelliptium … davamotécan pégadexamère … décitropine … délimotécan … deptropine … …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres …

Legal note

… d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Legal note

… l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, … valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport …

Legal note

… 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, … valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres …

Legal note

… : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres …

Section VI

Explanatory notes

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … positions de la Nomenclature, tous les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques …

Legal note

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …

Legal note

… les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …

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