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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.20
… Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.4
… A l'état sec (en croûte) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105 > 4105.30
… A l'état sec (en croûte) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012 > 9012.10
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, … paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et œillets 8308.20 ‑ Rivets tubulaires ou à tige … les articles repris ici on peut citer : A) Les agrafes, crochets et œillets pour vêtements, chaussures, bâches, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.13
… Crochets et pitons à pas de vis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.30
… Machines et appareils pour la sucrerie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8 > 4418.82
… Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …