Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
Explanatory notes
… de produits laminés plats 7216.99 - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont … les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). Leurs angles peuvent être …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - … 3214.90 - Autres Les mastics et enduits de la présente position sont des préparations de composition très variable qui se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; … à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; … à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 9029.20 ‑ Indicateurs de vitesse et tachymètres; … ou 90.31 . B) Les appareils indiquant une vitesse de rotation ou une vitesse linéaire en fonction du temps …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, … végétale . Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou … préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, écorces, …Section XV > Chapitre 78
Explanatory notes
… 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, la galène, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
Explanatory notes
… A) Résistances non chauffantes . Les résistances dont il s'agit sont des conducteurs dont le rôle est d'intercaler dans un circuit … dimensions varient suivant les besoins de l'utilisation, ainsi d'ailleurs que la matière constitutive. Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… 94.06 ‑ Constructions préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La … prêtes à être utilisées; - de constructions complètes, non assemblées; - de constructions incomplètes, assemblées …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et …
Explanatory notes
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et … chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …